Conditions générales de vente

🛍️ Conditions de vente — Calin Factory

1. Objet

Les présentes Conditions de vente définissent les modalités applicables à l’achat de produits sur Calin Factory, incluant : – t‑shirts personnalisés, – peluches personnalisées, – créations graphiques minimalistes.

Toute commande implique l’acceptation totale des présentes Conditions de vente.

2. Informations sur l’entreprise

Calin Factory Micro‑entreprise française Propriétaire : Meriem Email : CalinFactory4@gmail.com

TVA non applicable (article 293 B du CGI).

3. Produits

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible. Les visuels, couleurs et rendus peuvent varier légèrement selon les écrans et les procédés d’impression.

Produits personnalisés

Les produits personnalisés sont créés sur mesure selon les informations fournies par le client. Calin Factory ne peut être tenue responsable des erreurs de texte, prénoms, dates ou choix graphiques fournis par le client.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), hors TVA (non applicable). Calin Factory se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commandes

Une commande est validée lorsque : – le panier est confirmé, – les informations personnelles sont correctement renseignées, – le paiement est accepté.

Calin Factory peut refuser une commande en cas de : – problème de paiement, – suspicion de fraude, – demande non conforme ou abusive.

6. Paiement

Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés (Shopify Payments, PayPal). Calin Factory ne stocke aucune donnée bancaire.

7. Livraison

Les modalités complètes sont détaillées dans la Politique d’expédition.

Délais indicatifs

– Production : 2 à 3 jours – Livraison : 3 à 5 jours

Responsabilité

Calin Factory n’est pas responsable des retards liés au transporteur ou à des événements extérieurs (intempéries, grèves, périodes de forte activité).

8. Retours et remboursements

Les conditions complètes sont disponibles dans la Politique de retour.

Produits non personnalisés

– Retour possible sous 30 jours – Frais de retour gratuits – Produit intact, non porté, non lavé

Produits personnalisés

– Aucun retour – Aucun remboursement – Aucun échange (Produits fabriqués sur mesure)

9. Annulation de commande

Produits personnalisés

Impossible d’annuler une commande une fois la production commencée.

Produits non personnalisés

Annulation possible avant expédition.

10. Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après commande, Calin Factory contactera le client pour proposer : – un remboursement, – un échange, – ou un délai supplémentaire.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (visuels, logos, textes, designs, photos) sont la propriété exclusive de Calin Factory. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

12. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour : – traiter les commandes, – assurer la livraison, – fournir le service client.

La politique complète est disponible dans la Politique de confidentialité.

13. Limitation de responsabilité

Calin Factory ne peut être tenue responsable : – des interruptions du site, – des erreurs techniques, – des retards de livraison indépendants de notre volonté, – des informations erronées fournies par le client lors de la personnalisation.