Mentions légales

⚖️ Mentions légales — Calin Factory

1. Informations générales

Calin Factory Micro‑entreprise déclarée en France Propriétaire : Meriem Email de contact : CalinFactory4@gmail.com

L’ensemble du site, de ses contenus et de ses services est exploité par la micro‑entreprise Calin Factory.

2. Statut juridique

Calin Factory est une micro‑entreprise soumise au régime fiscal de la micro‑entreprise. TVA non applicable, conformément à l’article 293 B du CGI.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par : Shopify Inc. 151 O’Connor Street Ottawa, ON K2P 2L8 Canada

Shopify assure l’hébergement, la sécurité et la structure technique de la boutique.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site Calin Factory sont protégés par le droit d’auteur : – visuels, – logos, – textes, – designs, – créations graphiques, – photographies, – mascotte Calin Factory.

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation est strictement interdite. Pour toute demande d’utilisation, contactez : CalinFactory4@gmail.com

5. Produits et services

Calin Factory propose : – t‑shirts personnalisés, – peluches personnalisées, – créations graphiques minimalistes.

Les descriptions, visuels et options de personnalisation sont fournis à titre indicatif. Les produits personnalisés sont réalisés sur mesure selon les informations fournies par le client.

6. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour : – traiter les commandes, – assurer la livraison, – fournir le service client, – améliorer la boutique.

La politique complète est disponible dans la Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour : – assurer son fonctionnement, – mesurer l’audience, – améliorer l’expérience utilisateur.

La politique complète est disponible dans la Page Cookies.

8. Responsabilité

Calin Factory ne peut être tenue responsable : – des interruptions du site, – des erreurs techniques, – des retards de livraison indépendants de notre volonté, – des informations erronées fournies par le client lors de la personnalisation, – des dommages indirects liés à l’utilisation du site.